1. - Histoire du droit chinois

1.1. - Histoire du droit chinois
1.1.1. - Introduction
1.1.2. - Chronologie des codes

1.2. - Le droit de l'Antiquité
1.2.1 - Introduction au droit de l'Antiquité
1.2.2 - Confucius
1.2.3 - Les légalistes

1.3. - Le droit dynastique
1.3.1. - Introduction au droit dynastique
1.3.2. - Les codes
1.3.3. - L'organisation judiciaire
1.3.4. - Litiges civils
1.3.5. - Régulation de la population
1.3.6. - Régulation des terres
1.3.7. - Régulation de l'expression
1.3.8. - L'Etat et la religion

1.4. - Le droit moderne
1.4.1. - La République
1.4.2. - La révolution communiste
1.4.3. - La réforme à partir de 1978
1.4.4. - L'accession à l'OMC et la réforme du droit
1.4.5. - La profession d'avocat
1.4.6. - L'enseignement du droit
 

2. - Le droit pénal

2.1. - L'Antiquité
2.1.1. - Introduction
2.1.2. - Confucius
2.1.3. - Les légalistes
 

2.2 - Les dynasties
2.2.1. - Le droit pénal des dynasties
2.2.2 - Peines capitales
2.2.3. - Etapes de la procédure pénale
 

2.3. - Le droit pénal moderne
2.3.1. - Table des matières
2.3.2. - Introduction au droit pénal moderne
2.3.3. - La compétence de la loi pénale chinoise
2.3.4. - Les droits procéduraux
2.3.5. - La responsabilité pénale
2.3.6. - Les atteintes à l'ordre économique
2.3.7. - Les atteintes à la personne
2.3.8. - Régulation de l'expression
2.3.9. - Les atteintes aux mÏurs
2.3.10. - Les atteintes à la sécurité publique et assimilées
2.3.11. - La corruption
2.3.12. - La peine capitale
2.3.13. - Rééducation par le travail
2.3.14. - Le régime général des peines
2.3.15. - Prescription

3. - Droit civil

3.1. - La Chine traditionnelle

3.2. - La loi civile en Chine contemporaine
3.2.1. - Chapitre I - Principes fondamentaux
3.2.2. - Chapitre II - Les citoyens (personnes physiques)
3.2.3. - Chapitre III - Personnes légales
3.2.4. - Chapitre IV - Actes civils et procuration
3.2.5. - Chapitre V - Droits civils
3.2.6. - Chapitre VI - Responsabilité civile
3.2.7. - Chapitre VII - Prescription des actions
3.2.8. - Chapitre VIII - Application de la loi dans les relations avec les étrangers
3.2.9. - Chapitre IX - Dispositions supplémentaires
 

3.3. - La loi sur les contrats
3.3.1. - Normes généralement applicables aux contrats
3.3.2. - Normes applicables à des contrats spécifiques
 

3.4. - Le mariage et le divorce
 

4. - Droit constitutionnel

4.1. - Chine dynastique
4.1.1. - La dynastie Han
4.1.2. - La dynastie Tang
4.1.3. - La dynastie Sung
4.1.4. - La dynastie Yuan
4.1.5. - La dynastie Ming
4.1.6. - La dynastie Qing
 

4.2. - L'époque moderne
4.2.1.  -  La République
4.2.2.  -  Les constitutions communistes
4.2.2.1.  - Le Parti Communiste
4.2.2.2.  - La constitution de 1954
4.2.2.3.  - La constitution de 1975
4.2.2.4.  - La constitution de 1982
4.2.2.5.  - La fonction législative
4.2.2.6.  - La fonction exécutive
4.2.2.7.  - La fonction judiciaire
4.2.2.8.  - La hiérarchie des normes
4.2.2.9. - L'administration de la justice
4.2.2.10. - La réforme constitutionnelle de 1988
4.2.2.11. - La réforme constitutionnelle de 1993
4.2.2.12. - La réforme constitutionnelle de 1999
 

5. - Droit commercial

5.1. - Entreprises individuelles
5.1.1. - Introduction
5.1.2. - Les succursales
5.1.3. - La comptabilité et la finance
 

5.2. - Les associations
5.2.1 - Introduction aux entreprises en nom collectif
5.2.2 - Les associés
5.2.2.1. - Les cessions et les gestions
5.2.2.2. - L’accord unanime des associés
5.2.2.3. - La dissolution

5.3. - Les sociétés
5.3.1. - La loi relative aux sociétés - Dispositions générales
5.3.2. - Constitution et organes des sociétés à responsabilité limitée privées
5.3.3. - La constitution et organes des sociétés à responsabilité limitée par actions
5.3.4. - L’émission et les cessions d’actions de sociétés par actions
5.3.5. - Les obligations de sociétés
5.3.6. - Les aspects financiers et comptables des activités des sociétés
5.3.7. - Les fusions et scissions de sociétés
5.3.8. - Les faillites, dissolutions et liquidations de sociétés
5.3.9. - Les succursales de sociétés étrangères
5.3.10 - Les responsabilités légales
5.3.11. - Les dispositions supplémentaires